logofb

 

 
 
line decor
Anciens des Services Spéciaux de la Défense Nationale ( France ) - www.aassdn.org -  
line decor
 

 


 
 
 

 
 
BIBLIOGRAPHIE - EXTRAITS DIVERS (sommaire)
LES EQUIPES JEDHURGH - Les alliés, la résistance et le gouvernement provisoire de la république française
 

Extraits de l'ouvrage " Les équipes Jedburgh " - 2006

Voir la présentation de cet ouvrage sur notre site 

par Anne-Aurore INQUIMPERT

L'affaire « AMGOT » (p.124) En juillet 1943,à l'heure où leurs troupes débarquent en Sicile, les gouvernements alliés décident de la mise en place en Italie d'une administration « de remplacement » composée d'officiers américains et britanniques, commandée par un officier général américain ou britannique recevant les prérogatives de gouverneur militaire.

Cette administration anglo-américaine temporaire reçoit le nom de « Gouvernement militaire allié des territoires occupés », plus connu sous l'acronyme « AMGOT ».

Installée à Palerme, la branche italienne de l'AMGOT « a suspendu les pouvoirs du roi d'Italie, dissous le parti fasciste, emprisonné un millier de responsables fascistes et nommé de nouveaux maires ».

En août 1943, alors que le projet d'implantation de l'AMGOT en France se précise, le CFLN décide de la création d'une mission militaire française de liaison auprès des forces alliées en Grande-Bretagne.

Le 12 octobre, le commandant Hettier de Boislambert, chef de la mission, définit les objectifs de la Mission militaire française de liaison administrative en ces termes : « La Mission de liaison administrative française s'attachera à organiser le concours que les autorités et la population française seront amenées à fournir aux Armées alliées lors de l'invasion du continent, »

Au printemps 1944, le SHAEF met à la disposition de ses officiers destinés à occuper des fonctions administratives, un manuel baptisé Field handbook of' civil affairs abordant la question de l'implantation en France de l'AMGOT.

Ce manuel fait alors l'objet de deux notes au sein du « Commandement supérieur des forces françaises et de la délégation militaire en Grande-Bretagne du Comité français de la Libération nationale » dénonçant ouvertement toute forme d'ingérence de la part du SHAEF dans les affaires françaises .

Sans relater les détails de ce qui a été « l'affaire AMGOT », il convient néanmoins de rappeler certains faits et leurs conséquences.

À l'instigation de Washington, les Britanniques ne reconnaissent nullement le CFLN comme étant une éventuelle forme de gouvernement susceptible d'administrer la France après sa libération. Ce qui implique au demeurant que la France, alliée de la Grande-Bretagne et des Etats-Unis, s'apprête à connaître un sort identique à celui de l'Italie fasciste alliée de l'Allemagne nazie. La dissension entre de Gaulle, Roosevelt et Churchill est à son comble.

Les mesures visant à contrer le projet « AMGOT » se multiplient. La plus éloquente est, probablement, la transformation du Comité français de la Libération nationale en Gouvernement provisoire de la République française, le 3 juin 1944 . Or dans les faits, les gouvernements des États-Unis et de la Grande-Bretagne ne reconnaîtront « l'autorité du Gouvernement provisoire de la République française en matière administrative sur la zone de l'intérieur (...) » qu'à la date du 23 octobre 1944.

Au-delà de l'inimitié entretenue par Roosevelt envers de Gaulle, la raison idéologique de cette reconnaissance tardive est l'application de la doctrine « wilsonienne » du « droit des peuples à disposer d'eux-mêmes »; le président des États-Unis l'a évoqué en février 1943 : « La souveraineté française réside dans le peuple de France.

Son expression a été temporairement suspendue par l'occupation allemande. Quand les armées victorieuses des Nations unies auront chassé l'ennemi commun, les Français seront représentés à nouveau par un gouvernement né du choix populaire. Ce sera un choix libre, dans toute l'acception du mot (...). », puis en juillet 1943, reprenant des termes en partie similaires : « La souveraineté française réside dans le peuple de France.

Aujourd'hui ce peuple est bâillonné par une oppression barbare. Dans la liberté de demain, quand les Français et leurs frères d'armes des Nations unies auront chassé l'ennemi du sol français, le peuple français recouvrera ses libertés en choisissant lui-même le gouvernement qui lui conviendra . » La question de l'armement de la Résistance Aux raisons idéologiques s'ajoutent aussi des raisons tactiques. Ainsi à l'heure où les opérations du débarquement en Normandie débutent, les Alliés sont confrontés à des questions fondamentales auxquelles ils n'ont pas de réponses claires : dans quel état se trouve la population française ? Dans quel état se trouve la France ? Pour évaluer la situation, les Alliés disposent-ils des informations suffisantes ?

Car en dépit du travail réalisé par l'OSS, le SOE ou encore l'IS en France occupée depuis le début de la guerre : « tant que les Alliés n'ont pas mis le pied sur le territoire français, ils ne savent pas grand-chose qui soit incontestable ».

La reconnaissance du GPRF, dès juin 1944, équivalait, pour Washington, à signer un blanc seing au général de Gaulle, sans connaître exactement l'état de l'opinion publique française et donc, peut-être, à l'extrême de déclencher une guerre civile . Ainsi ne pas reconnaître le GPRF comme étant « l'unique gouvernement de la France » autorise les Alliés à mettre en place une administration de substitution qui assurera temporairement les missions dévolues à l'État régalien.

De fait, le Commandement suprême interallié est très préoccupé par la sécurité de ses armées sur le sol français. Aux vues des rapports des services spéciaux sur les divergences politiques qui scindent, voire déchirent littéralement la Résistance française, qui - en juin 1944 est en mesure de garantir que les armes livrées à cette Résistance ne seront pas employées à d'autres fins que la lutte contre les armées du III° Reich ?

D'après l'historien André Kaspi, c'est même « le souci primordial du général Eisenhower ». Si l'AMGOT est l'une des solutions envisagées par SHAEF afin d'assurer la sécurité de ses armées en France, les différentes missions militaires interalliées parachutées avant, pendant et après le débarquement en Normandie constituent elles aussi une solution, et les équipes Jedhurgh en sont probablement la plus belle application.

Parachutées par équipes de trois ou de quatre, elles ne sont pas des unités combattantes à part entière, ce en quoi elles diffèrent des SAS britanniques ou des groupes opérationnels (OG’S) américains avec lesquels elles ont parfois travaillé.

La souplesse opérationnelle des équipes Jedburgh fait d'elles « une arme de choix dans les mains du commandement allié qui peut ainsi diriger et analyser toute situation militaire particulière ».

À partir de la fin juillet 1944, le SHAEF soumet différentes propositions, visant à résoudre d'impérieuses questions d'armement, à l'EMFFI.

Ainsi apparaît dans une fiche de l'EMFFI, rédigée suite à une mission de liaison « effectuée le 21 juillet 1944 » au 3° bureau de l'état-major suprême interallié, un paragraphe entier consacré à l'armement de la Résistance :

« Le major Huysman a laissé entendre qu'il y avait une certaine crise dans les ressources en armement et qu'il était envisagé de se servir de l'armement récupéré sur la Résistance pour armer les unités régulières. »

Ce paragraphe est le seul du document à comporter une annotation manuscrite du général Koenig, voici cette annotation : « I° On ne peut désarmer les FFL 2° Le problème consiste à les armer et à former avec eux les noyaux des  5 DI . »

Dans le même ordre d'idée, une lettre du général Whiteley (SHAEF) adressée au sous-secrétaire d'État au War Office révèle, sous couvert des problèmes que l'emploi du matériel ennemi est susceptible d'engendrer au sein des unités régulières alliées, que « (...) la politique est de désarmer les membres des groupes de résistance avant de les enrôler dans des unités constituées ».

Commentaire manuscrit laconique du général Koenig : « Ceci est folie! » Au-delà de l'opposition stratégique, ce document stigmatise une opposition politique des deux généraux, et à travers eux, de leurs gouvernements respectifs, qu'ils soient provisoires ou légitimes.

La méfiance des Alliés à l'égard des groupes de résistants se manifeste parfois par certains « dérapages », qui ne manquent pas d'être signalés à l'EMFFI par certains Jedburghs, témoins médusés de situations incompréhensibles :

« (...) le 17 août : le PC d'un Jedburgh de l'Indre a été mitraillé par un chasseur américain. Cinq officiers FFI gravement blessés ; le 26 août un Jedburgh du Loir rapporte que des véhicules FFI ont été mitraillés par l'aviation alliée (... ). D’une façon plus générale, on nous signale de la région de Lyon que chaque jour de nombreuses voitures FFI marquées d'une étoile blanche sont mitraillées par des avions américains. Ceci est intolérable, nous dit notre informateur [le DMR Polygone], les Allemands ne circulent qu'en colonne et sur des itinéraires précis. Un Jedburgh de cette région insiste dans le même sens en précisant que les seuls objectifs de l'aviation alliée doivent être la route Mâcon - Chalon et la route Mâcon-Tournus-Paray-Châlon . »

En complément à ce passage du livre « Les Equipes Jedburgh ( juin 1944 - décembre 1944 ) qui traite en particulier de l’A.M.G.O.T., il semble intéressant et utile pour nos visiteurs de proposer le témoignage paru dans le livre ; L'HOMME DES SERVICES SECRETS (1) par Paul PAILLOLE (2) – entretiens avec Alain-Gilles Minella, où il apparaît que, outre le « travail réalisé par l'OSS, le SOE ou encore l'IS en France occupée », il fallait aussi compter sur le travail effectué par le service français d’Alger.... Renseignement et débarquement pp. 242 à 251 ..... J'ai coutume de répéter : « le renseignement est comme l'air qu'on respire, on s'aperçoit qu'il est indispensable lorsqu'on en manque. » Je regrette profondément qu'à l'occasion du cinquantième anniversaire des débarquements, aucune voix autorisée ne se soit élevée pour souligner cette importance et rendre un hommage particulier à ceux et celles qui se sont voués à cette mission en lui sacrifiant souvent leur liberté et leur vie. Je reviens à votre question initiale. Nous avons toujours eu la certitude que l'Afrique du Nord, miraculeusement épargnée par l'occupation allemande, serait un jour un recours.

 

Il fallait, dès 1940, la doter des moyens en personnel et en archives qui seraient indispensables le jour où seraient repris le combat et nos fonctions officielles de sécurité et de renseignement.

Nous avons réalisé cet objectif et Alger, outre les renforts en techniciens, reçut, comme je vous l'ai déjà expliqué, dès septembre 1940 et jusqu'à novembre 1942, la quasi-totalité des informations parvenant à nos services centraux. Nous avions sur place les archives, les moyens matériels et le personnel de base, indispensables à la bonne marche de nos missions futures.

C'est à partir de mon arrivée à Alger que la préparation du débarquement et des opérations de libération de la métropole a pris une forme réellement concrète, en liaison avec les services spéciaux alliés.

Dès la fin de 1942, .nous avions réalisé la mise en place d'organismes de recherche et de sécurité dans les régions territoriales d' A.F.N. et dans les grandes unités françaises en opérations en Tunisie et plus tard en Italie.

L'efficacité de leur travail, constatée par nos camarades de l'Intelligence Service et de l'O.S.S. détachés chez nous, allait servir de test pour prouver au commandement allié notre maîtrise d'une situation qui aurait pu être ébranlée par les efforts des services spéciaux ennemis, aussi bien dans les zones des armées qu'à l'arrière.

Quand le colonel Dick White, envoyé par l'état-major d'Eisenhower et accompagné d'officiers britanniques et américains, est venu en février 1944 à Alger, il a pu se rendre compte de l'efficacité de notre travail en Afrique du Nord et en Italie.

J'ai pu lui confirmer, ce qu'il savait déjà en partie par mes camarades de l'I.S. à Londres, l'importance de notre implantation dans la métropole occupée et les résultats remarquables obtenus depuis juillet 1940 par nos réseaux clandestins.

Je lui ai également expliqué que nous avions développé depuis août 1942 une Sécurité militaire clandestine. Embryonnaire fin 1942, elle ne pouvait pleinement fonctionner que dans la mesure où je lui donnais depuis l'Afrique du Nord les moyens d'agir sur l'ensemble du territoire national, avec de l'argent, un personnel sûr, des directives, et éventuellement des archives.

L'une des premières mesures, en 1943, avait été de poursuivre la mise en place en métropole de ce service clandestin. Son objectif était de se renseigner, de se constituer une documentation locale sur les personnes douteuses ou qui travaillaient avec l'ennemi, sur les dangers qui pouvaient se révéler après son départ.

Il était à prévoir que celui-ci laisserait sur place des informateurs qui resteraient, par radio ou par tout autre moyen, en contact avec lui.

Cette organisation clandestine territoriale devait constituer avec des éléments recrutés sur place ou venus d'Alger l'ossature des bureaux de sécurité militaire territoriaux qui officiellement devaient reprendre vie au moment de la libération du territoire. À sa tête, il fallait quelqu'un d'autorité connaissant bien notre maison. Ce fut le général Henri Navarre (3). C'est lui qui a pris la direction de la Sécurité militaire clandestine en 1943, l'a mise sur pied dans des conditions remarquables d'ampleur et d'efficacité.

Il restait à convaincre les Alliés en s'appuyant sur la réalité de l'existence de cette organisation de sécurité, que nous étions en mesure d'assurer nos missions avec toute l'indépendance que confère la souveraineté nationale.

Au cours de mes entretiens avec le général de Gaulle à Alger, j'ai trouvé en lui un chef parfaitement compréhensif et déterminé. Mes projets allaient tout à fait dans le sens qu'il souhaitait.

Nous ne pouvions effectivement éviter l'A.M.G.O.T. que dans la mesure où nous serions, en matière de sécurité, capables de fonctionner convenablement avec nos propres moyens.

Je crois que j'avais réussi à démontrer aux envoyés d'Eisenhower cette capacité. Ils avaient été également impressionnés par le travail de notre organisation clandestine de contre-espionnage en France occupée depuis 1940, efficacité démontrée par les multiples arrestations d'agents de l'Axe effectuées jusqu'en 1942 et par les renseignements que nous recueillions chaque jour.

Ils nous avaient permis de constituer deux séries de documentations destinées aux grandes unités françaises et alliées pour faciliter leur mission de sécurité et leur prise de contact avec la Sécurité militaire territoriale clandestine.

C'était d'une part un travail de synthèse sur les organisations ennemies en France : l'Abwehr, la Sicherheits-polizei, la Gestapo, et leurs auxiliaires, et d'autre part la liste des individus suspects, par régions.  

Cette documentation était en cours de réalisation depuis mars/avril 1943. Une équipe y travaillait en permanence.

Ce travail, après avoir été approuvé par moi, était expédié à Londres, où notre représentant, le futur général Bonnefous, avait pour charge de le compléter avec le B.C.R.A., les services britanniques et américains.

Au moment du débarquement, toutes les grandes unités alliées ont disposé d'un personnel français compétent et d'une documentation de sécurité complète y compris ce « mémento-guide de l'officier S.M. » que j'avais signé et fait approuver par Giraud et de Gaulle.

À charge pour ces personnels français lorsqu'ils arriveraient sur le territoire national de prendre contact avec les services de sécurité clandestins de Navarre implantés dans toutes les régions.

C'est ce qui s'est produit sans difficulté notamment dans la première région libérée, la Bretagne, où le patron du service de sécurité militaire clandestin était un de mes camarades de promotion, Le Bouteiller.

Il avait organisé, dès avril 1943, son bureau clandestin territorial et avait recueilli sur les activités allemandes en Bretagne de nombreuses informations. Avec ce que nous lui apportions et les personnels qualifiés qui étaient dans les premières unités débarquées en juin 1944, il a pu poursuivre sa mission dans toute la Bretagne. Voilà le mécanisme !

Les Alliés ont témoigné leur confiance en m'invitant à négocier un accord avec eux en mai 1944. J'ai signé à Londres avec l'état-major d'Eisenhower un accord qui couvrait l'ensemble des armées allant évoluer en France.

Au terme de cet accord la Sécurité militaire française était responsable de la sécurité dans les territoires français libérés. Il consacrait la souveraineté française, ce qui était une chose essentielle. Je crois avoir été le seul officier français à avoir eu la possibilité en mai 1944 de pénétrer dans le War room, le sanctuaire secret de la préparation du débarquement près de Londres. J'avais été présenté à Bedell-Smith, chef d'état-major d'Eisenhower, par le chef de l'I.S., le général Menzies, et autorisé à travailler sur les données les plus secrètes. J'ai été informé de ce qui se préparait : du débarquement, de son lieu, et de son heure... !  

Le secret de cette préparation était total, et l'Angleterre littéralement fermée au reste du monde. Un secret rigoureux comme on ne l'imagine pas en France...

À Londres, j'avais pris contact avec mes camarades, notamment avec le général Kœnig qui avait été nommé par de Gaulle commandant en chef des F.F.I. . Il était évidemment intéressé par le travail qui m'était confié.

Comme rien ne sortait plus de Grande-Bretagne, en dehors de rares exceptions, il me remettait les lettres que je faisais porter à son épouse à Alger. Vous voyez jusqu'où allait la rigueur imposée par la sécurité britannique, et la confiance témoignée à nos services, à moi personnellement... ce dont je suis très fier ! - Vous receviez des renseignements de vos propres réseaux mais en receviez-vous également des F.F.I. ? - Absolument ! À partir du moment où la fusion de nos services traditionnels et du B.C.R..A. de Londres a été réalisée à Alger, Soustelle a pris la « direction générale des services spéciaux ». Il a coiffé les services du B.C.R.A. et nos services de renseignements, de sécurité et de contre-espionnage, mais il m'a laissé toute liberté.

J'ai continué à évoluer comme par le passé avec le regret de ne plus avoir à mes côtés le général Rivet qui avait été évincé. Je me suis toujours entendu avec Jacques Soustelle. C'était un homme courtois, de bonne compagnie, mesuré, calme, d'une intelligence profonde, et le contraire d'un activiste.

Il était tout à fait attentif à mes difficultés et à mon travail : il a toujours cherché à m'aider. Lorsque la fusion entre le B.C.R.A. et nous est intervenue, le général de Gaulle a signé lui-même, le 24 avril 1944, une instruction, diffusée dans toutes les grandes unités, informant le commandement et le gouvernement provisoire que la direction de la Sécurité militaire, dont j'étais le chef, centralisait la totalité des moyens de recherche en matière de contre-espionnage, de sabotage, de propagande, etc., et dirigeait les mesures propres à assurer la sécurité en tous lieux. Il n'y avait plus aucune équivoque ! - Et en ce qui concernait les réseaux communistes ? - Là c'est autre chose ! Il ne faut pas oublier que les F.T.P faisaient partie intégrante si j'ose dire des F.F.I.  

Les réseaux communistes, et notamment les F.T.P., étaient remarquablement organisés et furent un appoint essentiel pour la résistance. Ils ont fait, dans les opérations de libération, un travail plein de danger et d'efficacité.

Dès le mois de juin 1941, la Russie soviétique était devenue notre alliée et nous passions à l'attaché militaire soviétique à Vichy les informations qui pouvaient l'intéresser sur les préparatifs d'offensive de la Wehrmacht. Ce fut l'un de nos camarades qui fut désigné comme attaché militaire adjoint à Moscou fin 1941. - Vous étiez le seul Français à pouvoir rentrer dans le War room. Quand on est détenteur d'un tel secret, est-ce qu'on n'a pas peur à un moment donné, est-ce qu'on ne se sent pas... -On se sent gonflé d'orgueil !.. - Je pensais plutôt à la « responsabilité » ! - Vous ne pouviez être dépositaire de tels secrets que dans la mesure où votre propre sécurité était assurée. C'est-à-dire que, en aucune circonstance, vous ne pouviez tomber entre les mains de l'ennemi, ce qui était facile à concevoir en Grande-Bretagne. Mais vous avez raison de poser la question. C'est un secret qui est lourd à porter, à garder vis-à-vis d'amis : je pense même à Kœnig avec qui j'étais en contact permanent, je pense à de Gaulle... - Lui, ne savait pas ?... - Je ne crois pas ! J'avais le sentiment d'une sorte de frustration, en ce sens que les Alliés avaient l'air de considérer que des hommes aussi prestigieux que Koenig et surtout de Gaulle n'avaient pas le droit de connaître ces secrets à l'époque où ils s'ébauchaient. J'en éprouvais un certain malaise... - Churchill savait, lui ?

- Bien sûr ! - On retrouve toujours cette même volonté des Américains qui n'ont pas pris de Gaulle au sérieux pendant très longtemps... - À ce moment-là, ce n'était plus ça ! Ce sont des questions dont j'ai beaucoup parlé avec mes camarades anglais et américains...

On n'était pas sûrs, au moment du débarquement, des réactions de la population, notamment à Paris !... On se demandait s'il n'y aurait pas de la part des communistes, sur le plan purement politique, des initiatives pouvant mettre en brèche l'autorité de De Gaulle.

C'est allé jusqu'au point où les Alliés - Je pense à mon interlocuteur direct, le colonel Scheen, chef du deuxième bureau d'Eisenhower - se sont ouverts à moi de leur perplexité :« Est-ce qu'on envoie des matériels, est-ce qu'on parachute des armes... ? Que vont devenir toutes ces armes... ? » Il fallait être circonspect dans l'envoi de tels matériels. Ils auraient pu, s'ils avaient été mis dans n'importe quelles mains, constituer au moment de la libération un danger pour l'ordre public et troubler le retour à notre souveraineté en obligeant les Alliés à nous imposer l'A.M.G.O.T.  

Un excès d'armement distribué d'une façon aveugle comportait évidemment de tels risques ; mais ce n'était pas à moi d'en décider ! On entrait directement dans la politique et les responsabilités du G.P.R.F.  

Il est hors de doute que les Alliés ont freiné sérieusement ; je peux en témoigner ! Je sais qu'il y a eu pas mal d'incidents... Les résistants, que ce soit au mont Mouchet, dans le Vercors ou ailleurs, voire même en Bretagne, ont quelquefois été vexés, furieux de ne pas recevoir l'armement qu'ils souhaitaient.

S'ils ne l'avaient pas, c'est qu'il y avait plusieurs raisons : l'une matérielle, il n'était pas toujours facile d'assurer les transports et les parachutages par tous les temps et dans des zones très surveillées ; l'autre tenait aux problèmes que je viens d'évoquer. C'était une chose grave qui préoccupait lourdement les Alliés.

L'importance de l'implantation de la Sécurité militaire française était de nature à les rassurer, dans une certaine mesure, car elle constituait l'ossature d'une administration militaire solidement rattachée au G.P.R.F. et insensible aux actions politiques diverses. Je ne dis pas que cela a été un élément déterminant, mais c'était important ! - Vos services, les gens de métier, étaient une caution... ? - Sans doute ! C'est d'ailleurs ce qui a été confirmé par la suite des opérations.

Les accords que j'ai signés avec le colonel Scheen ont été appliqués remarquablement jusqu'à ce que je quitte la maison. Après mon départ, les Alliés sont revenus en arrière. Ils ont voulu réexaminer la nature de ces accords et prendre plus de liberté par rapport aux services qui m'ont succédé et aux engagements pris à Londres. Cette méfiance est allée en s'accentuant à partir de 1946, et notamment à l'égard du pouvoir français qui avait admis des communistes à l'intérieur de son gouvernement. - C'est ce qu'on a beaucoup reproché à de Gaulle. Mais avait-il le choix... ? Ça c'est autre chose... - C'est autre chose,.. ! Mais enfin cette situation fut l'explication de leurs désirs de remettre en cause les accords que nous avions conclus.

La maison qui a succédé à la Direction générale des services spéciaux, la Direction générale des Études et Recherches (D.G.E.R.) - d'ailleurs éphémère tant elle était pléthorique, anarchique et impuissante -, était traversée par les courants les plus contradictoires.

Quand les Alliés ont vu à la fois l'inefficacité de la D.G.E.R. et le danger qu'elle pouvait représenter pour le travail de sécurité, ils ont pris de la distance...

C'est ce qui explique par exemple qu'ils ont gardé pour eux Barbie, sans le remettre à l'autorité française dans les conditions prévues par les accords Paillole/Scheen, et explicitées dans la documentation dont je vous parlais tout à l'heure.

Barbie faisait partie de ces individus que les Américains et le général Eisenhower, par l'intermédiaire de Scheen, avaient pris l'engagement de nous remettre s'ils tombaient entre leurs mains. Ce qu'ils n'ont pas fait !

Cet exemple montre le caractère des rapports entre nos services traditionnels et les leurs, au moment de la signature de nos accords. Je ne soulignerai jamais trop le caractère d'intimité, de confiance, jamais rompu depuis 1935. .....

(1) Voir ouvrage présenté " L'Homme des services secrets "

(2)  Voir biographie de Paul PAILLOLE

(3)  Voir biographie de Henri NAVARRE

 

 

 

 
Haut de page
 

 

Tous droits réservés Enregistrer pour lecture hors connexion

Lire l'Article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle. - Code non exclusif des autres Droits et dispositions légales....

L'Article L122-5 créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992 autorise, lorsque l'oeuvre a été divulguée, les copies ou reproductions sous certaines conditions. ...,

Pour récapitulatif tous ouvagres présentés, voir également la page Liste par Auteur(s)